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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.archers-rixheim.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Association Archers du Cercle Rixheim – Contact : contact@archers-rixheim.fr – Adresse : Cercle Saint-Léger – 26 rue du Général Leclerc 68170 Rixheim.

Identification de l’entreprise : Association Archers du Cercle Rixheim au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : Cercle Saint-Léger – 26 rue du Général Leclerc 68170 Rixheim

Directeur de la publication : contact@archers-rixheim.fr

Hébergeur : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1 – Téléphone : +1 855-774-4678

Délégué à la protection des données : Erika Roehrig – Musiedlak  contact@archers-rixheim.fr

Autres contributeurs : 

Roehrig-Musiedlak Erika – Conceptrice et administratrice du site

Waltzer Florian – Crédit photos

Freepik – Crédit photo


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association Archers du Cercle Rixheim est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Association Archers du Cercle Rixheim ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.archers-rixheim.fr.

Association Archers du Cercle Rixheim décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et des contenus présents sur https://www.archers-rixheim.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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